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Re: Conditions de l'option internationale à 5 euros

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21 novembre 2023
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Conditions de l'option internationale à 5 euros

FAQ et liens utiles

Bonjour,

 

Je vois que les conditions de l'option internationale à 5 euros précisent "sous réserve d'un usage réparti mensuellement entre la France métropolitaine et l'Europe, les USA et le Canada".

J'en comprends qu'il faut consommer au moins autant en France métropolitaine qu'à l'étranger (dans les zones indiquées).

Cela veut-il dire qu'avec un forfait 1 Go/mois l'option, qui donne théoriquement jusqu'à 30 Go/mois, est mécaniquement limitée à… 1 Go/mois à l'étranger aussi ? Au-delà c'est du hors forfait ?

Sinon, comment faut-il comprendre cette règle (qui mériterait d'être clarifiée dans les conditions, sur le modèle de la règle très claire de "l'usage raisonnable" en Europe) ?

 

Merci d'avance !

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Questions résolues
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Avatar de Kevin
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21 novembre 2023

Re: Conditions de l'option internationale à 5 euros

Bonjour @thomasb06 

 

Voici les détails précis de ce qui est considéré comme un usage raisonnable : ( cf Conditions Générales d'Abonnement page 19)

 

Screenshot_2023-11-21-18-50-06-58_e2d5b3f32b79de1d45acd1fad96fbb0f.jpg

 

Donc très clairement, si vous consommez 30Go de data depuis l'étranger pendant 2 mois, il faudra consommer au moins 30Go depuis la France sur les 2 mois suivants. Donc le forfait qui n'inclut que 1Go de données depuis la France ne vous permettra pas de rééquilibrer la balance.

 

Il y a aussi une question de temps de présence à faire attention. Par exemple si vous restez 6 mois à l'étranger sans rien consommer puis vous revenez en France et vous consommez 1Go, certes l'équilibre de consommation est respecté mais pas le temps de présence.

Kévin
 

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21 novembre 2023

Re: Conditions de l'option internationale à 5 euros

Bonjour @thomasb06 

 

Voici les détails précis de ce qui est considéré comme un usage raisonnable : ( cf Conditions Générales d'Abonnement page 19)

 

Screenshot_2023-11-21-18-50-06-58_e2d5b3f32b79de1d45acd1fad96fbb0f.jpg

 

Donc très clairement, si vous consommez 30Go de data depuis l'étranger pendant 2 mois, il faudra consommer au moins 30Go depuis la France sur les 2 mois suivants. Donc le forfait qui n'inclut que 1Go de données depuis la France ne vous permettra pas de rééquilibrer la balance.

 

Il y a aussi une question de temps de présence à faire attention. Par exemple si vous restez 6 mois à l'étranger sans rien consommer puis vous revenez en France et vous consommez 1Go, certes l'équilibre de consommation est respecté mais pas le temps de présence.

Kévin
 

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08 septembre 2024

Re: Conditions de l'option internationale à 5 euros

Petite nuance, sur l'utilisation du terme "étranger": hors option international, la dichotomie se fait entre UE+DOM et France+Etranger, où "étranger" = pas France, pas UE, pas DOM.

Donc, une consommation en France de 1Go plus Suisse 10Go plus USA 10Go peut tout à fait faire balance à 20Go en UE, dans les termes de la page du contrat affiché.

 

La question originale reste donc d'actualité: dans le cadre du forfait international à 5€ pour Suisse,USA,UE, doit-on faire la balance entre (France+Suisse+USA+non-UE) vs (UE+DOM), ou bien une balance (Suisse+USA+UE) vs (France+autre étranger)?

 

De plus, "mensuel" veut-il dire littéralement "par mois" ou bien "lissé sur 4 mois", comme dans le cas générale hors option internationale? 

 

En autre, concernant la consommation vs temps de présence, il faut bien lire : si l'on respecte l'une OU l'autre condition, on est bien.

Il faut ne pas respecter NI la consommation NI le temps de présence pour être en violation des règles.

Donc une escapade dans l'UE de 10 jours avec 20Go consommées, puis retour en France pendant 20 jours avec moins d'un Go consommé, cela respecte la règle de la présence, donc c'est un scénario admis comme utilisation raisonnable.

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